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Marques déposées par CONFRERIE DES DOMAINES
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Monet's palate
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Monet's palate
CONFRERIE DES DOMAINES

Numéro de dépôt :
4654504
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
Monet\'s palate de CONFRERIE DES DOMAINES

Présentation de la marque Monet's palate

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par CONFRERIE DES DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Monet's palate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est CONFRERIE DES DOMAINES domicilié(e) 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - CLAPIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONFRERIE DES DOMAINES, Monsieur YVAN BAVENCOFF domicilié(e) 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - CLAPIERS - France.

La marque Monet's palate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654504.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Monet's palate arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

CONFRERIE DES DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : Bavencoff , ESPRIT Bio , L'AME DU VOLCAN LANGUEDOC , Terra Blesta


CONFRERIE DES DOMAINES - 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - CLAPIERS - France


CONFRERIE DES DOMAINES, Monsieur YVAN BAVENCOFF - 8 AVENUE DE L'EUROPE - 34830 - CLAPIERS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.